C’est quoi des royalty ?

Les royalties sont des droits de reproduction, de diffusion ou de communication au public qui sont payés à l’auteur ou à ses ayants droit (par exemple, l’éditeur de musique) lorsque son œuvre est utilisée de quelque manière que ce soit. Les royalties peuvent être perçues pour l’utilisation d’une œuvre sur des supports physiques (comme un disque ou un livre) ou sur des supports numériques (comme un téléchargement ou une diffusion en streaming).

Les royalties et le droit d’auteur

Les royalties sont généralement perçues en vertu du droit d’auteur, qui protège les créations intellectuelles originales, comme les œuvres musicales, littéraires, artistiques, photographiques, cinématographiques, etc. En général, lorsqu’une œuvre est créée, son auteur ou ses ayants droit ont le droit exclusif de reproduire, de distribuer et de communiquer cette œuvre au public. Pour utiliser une œuvre protégée par le droit d’auteur, il faut obtenir l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit et payer des royalties.

Des exceptions au droit d’auteur

Il existe toutefois certaines exceptions au droit d’auteur qui permettent de reproduire ou de diffuser une œuvre sans avoir à obtenir une permission préalable ni à payer de royalties. Par exemple, il est possible de reproduire une œuvre à des fins de copie privée, de citation ou de création d’un œuvre dérivée (parodie, pastiche, etc.) dans certaines limites. Il est également possible de reproduire ou de diffuser une œuvre à des fins pédagogiques ou de recherche, sous réserve de respecter certaines conditions.

Le droit d’auteur en France

Le droit d’auteur est un droit qui protège les créations intellectuelles originales, comme les œuvres musicales, littéraires, artistiques, photographiques, cinématographiques, etc. En France, le droit d’auteur est régi par la loi sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information (LCEN), qui a été adoptée en 2004 et a été modifiée à plusieurs reprises depuis.

Le droit d’auteur selon la LCEN

Selon la LCEN, toute œuvre de l’esprit, quelle que soit sa forme d’expression, est protégée par le droit d’auteur dès sa création. Cela signifie que, lorsqu’une œuvre est créée, son auteur ou ses ayants droit (par exemple, l’éditeur de musique) ont le droit exclusif de reproduire, de distribuer et de communiquer cette œuvre au public. Pour utiliser une œuvre protégée par le droit d’auteur, il faut obtenir l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit et payer des droits d’auteur.

Des exceptions françaises

Il existe toutefois certaines exceptions au droit d’auteur qui permettent de reproduire ou de diffuser une œuvre sans avoir à obtenir une permission préalable ni à payer de droits d’auteur. Par exemple, il est possible de reproduire une œuvre à des fins de copie privée, de citation ou de création d’un œuvre dérivée (parodie, pastiche, etc.) dans certaines limites. Il est également possible de reproduire ou de diffuser une œuvre à des fins pédagogiques ou de recherche, sous réserve de respecter certaines conditions.

Le droit d’auteur en Italie

Le droit d’auteur en Italie est régi par la loi sur le droit d’auteur (Legge sul diritto d’autore) et par le traité de l’Union européenne sur le droit d’auteur (Directive sur le droit d’auteur dans la société de l’information).

Selon la loi sur le droit d’auteur en Italie, toute œuvre de l’esprit, quelle que soit sa forme d’expression, est protégée par le droit d’auteur dès sa création. Cela signifie que, lorsqu’une œuvre est créée, son auteur ou ses ayants droit (par exemple, l’éditeur de musique) ont le droit exclusif de reproduire, de distribuer et de communiquer cette œuvre au public. Pour utiliser une œuvre protégée par le droit d’auteur, il faut obtenir l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit et payer des droits d’auteur.

Des exceptions en Italie

Il existe toutefois certaines exceptions au droit d’auteur qui permettent de reproduire ou de diffuser une œuvre sans avoir à obtenir une permission préalable ni à payer de droits d’auteur. Par exemple, il est possible de reproduire une œuvre à des fins de copie privée, de citation ou de création d’un œuvre dérivée (parodie, pastiche, etc.) dans certaines limites. Il est également possible de reproduire ou de diffuser une œuvre à des fins pédagogiques ou de recherche, sous réserve de respecter certaines conditions.